La justice et les lois de Loss

Troisième supplément gratuit de contexte  qui sera bientôt disponible en PDF, choisi par vote par la communauté des fans, pour détailler des thèmes et des sujets de fond de l’univers.

Encore un sujet compliqué, je dois aimer ça. Compliqué parce que, vous n’en serez pas surpris, avec chaque culture vient ses propres lois et sa propre définition de la justice. Ce qui s’applique dans les Neiges-dragon n’a aucun sens dans l’Athémaïs et vice-versa.

Ainsi donc, un document qui s’attaque à parler de la justice et des lois pour quinze cultures différentes est un peu un défi impossible. Il va falloir décider de prendre une référence, et pour faire au plus simples, nous allons nous limiter aux bases commune de la justice dans les civilisations Conciliennes (celles qui suivent la religion de l’Eglise du Concile Divin) et plus particulièrement les principales d’entre elles à avoir des systèmes notoirement marqués par quelques différences de traitement : l’Athémaïs et Armanth, l’Hégémonie d’Anqimenès, L’Imareth et Terancha, les Plaines de l’Etéocle et enfin l’Hemlaris de l’Empire du Trône de Rubis.

Et si vous ne voyez pas de quoi je parle en citant ces noms, je ne peux que vous inviter, avec insistance, à aller les découvrir sur les liens suivant qui en parlent en terme de peuples et de régions du monde. Mais entrons dans le vif du sujet.

Les grands principes de la justice lossyanne

Si la plupart des communautés lossyannes se dotent de lois, les organes judiciaires, eux, sont nettement moins communs. Le monde de Loss ignore en règle général ce qu’est une force de police et, tout au plus, trouvera-t-on une garde urbaine de milice chargée de jouer ce rôle dans les cité-états, mais dont la tâche fort vaste consiste à maintenir l’ordre et assurer la surveillance de la ville contre les accidents, incendies et intrusions. Leur travail, c’est surtout de veiller aux portes, aux quais, aux remparts et de patrouiller dans la ville pour rappeler qu’il y a un semblant de loi et d’ordre. La police telle que nous la concevons, avec enquête de voisinage après un délit, recherche de preuves et de témoins, liste de suspects à trouver et appréhender, cela n’existe tout simplement pas en tant que tel – bien qu’il existe quelques structures compensant cette absence.

Les moyens de police

Il existe cependant des officiels chargés d’enquêter, très peu nombreux, mais parfois aux pouvoirs assez étendus. Les Pay’ins de l’Hemlaris sont des préfets régionaux chargés de toutes les affaires judiciaires d’importance, à commencer par les crimes de sang. Dans Armanth, et l’Athémaïs, il existe quelques Magisters, des magistrats à la fois procureurs et enquêteurs, dépendant directement de l’Elegio, ayant la tâche d’enquêter sur les affaires les plus graves, ainsi que les Venanditii, des officiers de justice itinérant. On retrouve les Préfets et les Inquisiteurs dans toute l’Hégémonie et dans les Plaines de l’Eétocle, avec un rôle d’enquête judiciaire assez étendue, souvent à la tête d’une petite force de milice organisée.

Mais le point commun de ces moyens d’investigation, c’est qu’ils ne sont pas très nombreux, concentrés aux cités-états et ne s’occupent que des crimes les plus graves et concernant les personnes d’influence ou dont l’aura et l’impact pourraient trop gravement nuire à l’ordre publique. Un tueur en série dans le monde de Loss aura bien plus à craindre d’enquêteurs privés et chasseurs de prime payés par les familles des victimes, que d’un Magister ou d’un Pay’in, qu’il ne croisera jamais… sauf s’il s’en prend à la personne qu’il ne fallait pas toucher.

De plus, ces officiels sont aux ordres des autorités de la ville et seule une poignée des meilleurs et des plus obstinés d’entre eux parvient à choisir sur quoi enquêter en toute indépendance. Les autres doivent obéir au pouvoir en place et n’ont guère le choix, sans oublier que quelques enquêtes sont souvent rapidement oubliées après les bons pots-de-vin versés aux bonnes personnes.

On comprend aisément que dans bien des cas, la justice est appliquée de manière assez arbitraire et souvent assurée par les habitants eux-mêmes en fonction de leurs moyens et de leur détermination à obtenir vengeance ou réparation. Cela donne une justice au bon vouloir des habitants et des communautés quand celle-ci n’est pas soumise aux caprices des autorités en place. En gros, la justice dans le monde de Loss est assez rarement juste et souvent expéditive.

Cependant, les Lossyans considèrent la notion de justice de haute valeur, car elle dépasse, justement, les nécessités pragmatiques et émotionnelles de la réparation et de la vengeance. Les représentants de justice sont souvent vus, à priori, comme des hommes honorables et les enquêteurs et les magistrats les plus mérités sont particulièrement respectés.

Pour comprendre ce paradoxe, il faut s’attarder sur les principes de la justice lossyanne dans la culture Concilienne, qui prends en compte trois normes : les Vertus, la responsabilité individuelle et les Dogmes de l’Eglise.

Les Vertus & la Loi

Les Vertus (Honneur, Courage, Sagesse) dessinent les frontières des valeurs morales des lossyans en général et même les peuples barbares les respectent. Les Vertus fournissant une définition assez claire de ce qui est alors moral ou pas, ces normes forment une grande partie du socle des codes de lois des cultures conciliennes, selon leur interprétation locale.

Qui peut être jugé ou pas ?

Une loi universelle est que qui n’a pas de vertu n’est pas lossyan (id est, pas humain) et ne peut donc pas être jugé. Cela s’applique donc par définition aux Terriens perdus, aux fous, aux enfants de moins de 13 ans, aux simples d’esprit et aux esclaves, mais aussi à tout homme reconnu publiquement comme dénué d’une Vertu : il n’a plus de droits car il n’est plus lossyan. On peut se saisir de ses biens, le chasser ou le tuer comme on pourrait le faire d’un animal, car dans l’esprit lossyan, c’est ce qu’il est. Autant dire que le pauvre hère qui est parvenus à ce degré de déchéance ne fera pas de vieux os et a tout intérêt à fuir au plus vite sa communauté.

Les femmes peuvent être jugés aussi bien que les hommes et pour les mêmes crimes en général. Cependant dans la société patriarcale Concilienne, on aura tendance à aller demander des comptes pour un litige privé ou un délit aux chefs de la famille d’une femme accusée, non à cette dernière. La coupable sera alors punie par la famille, à moins que celle-ci ne décide de la livrer à la justice populaire en refusant d’endosser cette responsabilité. Les Femmes d’Epées sont quant à elle, au regard de la justice, strictement jugées comme des hommes. Dans tous les cas, ce qui diffère cependant ne sera pas le procès, mais la forme des peines à appliquer, qui diffère entre hommes et femmes, même pour les Femmes d’Epée.

Concernant les esclaves, sans Honneur, ils ne sont pas lossyans non plus mais, d’une part, on les respecte malgré tout pour leur valeur et leur utilité, d’autre part, c’est l’honneur de leur propriétaire qui compte. Quand un esclave commet un crime, il est châtié, mais c’est son maitre qui devra répondre du crime devant la loi et assurer les éventuelles réparations.

Les fous et les simples d’esprit ne sont pas lossyans puisque par définition, leur Sagesse n’existe pas. Ils ont de ce point de vu à peu près le même traitement que les esclaves en regard de la justice : il est possible de les châtier pour un crime, mais le responsable est le membre de la famille censé veillé sur le fou ou le simple d’esprit, et c’est lui qui sera jugé pour régler le litige judiciaire.

Quant aux Terriens perdus, ils sont par définition les plus barbares des êtres barbares possibles. Les lossyans ne considèrent pas que c’est de leur faute, puisqu’ils viennent de leur monde étrange, ne sont pas adaptés à Loss, n’en connaissent rien et ne savent parler aucune langue lossyanne. Ils sont même considérés comme de bonne augure quand on en trouve un, d’autant que leur prix sur les marchés aux esclaves est très élevé. Simplement et de manière évidence, on ne peut faire un procès à un animal qui n’en comprendra rien.

L’Honneur

Le vol, la duperie, l’escroquerie, le mensonge, la tricherie et la contrefaçon, la trahison et le meurtre de représentants de l’Eglise sont des crimes d’Honneur, mais aussi les agressions et le meurtre pour laver son honneur ou celui de sa famille. L’Honneur concerne aussi le respect de sa place dans la société. Soit cela se rapproche de la tromperie (se faire passer pour autrui y compris en terme de rang social), soit il s’agit d’un délit moral, comme par exemple, les délits d’adultère ou d’exhibition sur la voie publique.

Le pire crime concernant l’honneur est la trahison. On entend par trahison le lien qui unit deux individus ayant fait un serment, et le lien de vassalité ou d’autorité. Plus importants socialement sont les individus concernés par la trahison, plus grave sera la sentence.  Etrangement, le mensonge n’est que rarement mis en accusation, il s’agit, comme pour la duperie ou l’escroquerie, de litiges civils, soit réglés entre les parties concernées, soit jugé par une conciliation menée par un ou plusieurs juristes. Et ce même si cela concerne de grandes fortunes, sauf exception pour le cas où l’offensé serait une sommité de grand pouvoir. Par contre, le vol et la tricherie sont toujours sévèrement et promptement punis.

Il est à noter que l’Honneur étant ce qu’il est, la justice admets que se venger ou commettre un crime pour préserver ou laver son honneur est tout à fait acceptable et peut être pardonné. Il s’agit alors d’avoir assez de témoins pour pouvoir démêler les faits et la moralité des parties concernées afin de savoir si le crime se justifiait. La plupart de ces crimes, y compris les plus horribles, s’achèvent généralement en dédommagement à la famille lésée. On n’emploie jamais dans ce domaine la Loi du Talion, afin d’éviter l’escalade de vengeance.

Le Courage

L’agression ou le meurtre d’une femme, la lâcheté, la fuite, la non-assistance à personne en danger, la non-dénonciation de brutalité, de torture ou de crime de sang, ainsi que la non-dénonciation de crime contre la sécurité d’une cité, et enfin la torture et la mutilation gratuites, sont des crimes de Courage. La lâcheté est en général considérée comme particulièrement impardonnable dans les cultures lossyannes. Si fuir une bataille ou une catastrophe naturelle est totalement compréhensible, le faire en laissant des personnes sans défense derrière soit en préférant sauver sa propre vie est une bonne manière d’être méprisé… et parfois jugé sans pitié pour cela.

Parmi ces crimes, le plus grave de tous, considéré comme crime de lâcheté ultime, est le viol, meurtre, rapt et agression d’enfants. A vrai dire, les procès dans ce domaine sont rares. Si le coupable n’a pas déjà été massacré par la foule qui l’aura arrêté, il sera jugé expéditivement et condamné à une mort lente et cruelle.

Les viols, agressions, rapts et meurtres de femme sont eux aussi assez durement châtiés. Mais il est très courant, selon les codes et lois patriarcales, de pouvoir régler le litige avec des juristes en prévoyant de solides compensations pour les dommages subis. La solution est parfois choisie pour éviter une escalade de violence. Cependant, il n’est pas si rare que, même avec une compensation, le coupable soit banni pour une durée fixée ou châtié physiquement.

La Sagesse

Les crimes de Sagesse se déclinent en deux formes principales : le crime ou délit sous l’emprise d’une substance stupéfiante, et les crimes contre la propriété et les biens communs. Les actes de sabotage et de terrorisme, les incendies volontaires, la dégradation, la profanation des corps et des lieux sacrés de biens font partie des crimes de Sagesse et il est très fréquent que la sentence, sauf pour quelques cas ayant entrainé la mort ou de grandes pertes matérielles, soit l’asservissement.

Pour les crimes et délits sous emprise, il s’avère que les lossyans ne considèrent pas réellement cela comme une circonstance atténuante, dans la mesure où le coupable démontre son incapacité à avoir la Sagesse d’éviter cette circonstance. Mais on admettra – pas de manière systématique – qu’il a le droit à une chance de prouver ses Vertus. Ce qui finirait alors par l’exil, l’asservissement ou la mort sera mué en peine de service temporaire, en fort dédommagement, contrition publique ou châtiment corporel. Cette seconde chance n’est jamais accordée pour les crimes sur enfant, pour la trahison ou encore pour les meurtres les plus sordides. A noter aussi que si l’accusé récidive plus tard, il n’a aucune chance de voir un juge avoir la moindre pitié pour sa peine, qui souvent sera radicale et exemplaire.

Pour achever ces explications sur les liens entre crimes et Vertus, on aura donc compris que certains crimes d’Honneur comme le duel sont parfaitement acceptables ; ce dernier peut même être décidé comme moyen de trancher un litige par un magistrat qui fixa les conditions du duel. La mort de l’agresseur d’une victime ne fera jamais objet d’une condamnation et, enfin, certaines duplicités commises pour le bien du plus grand nombre, pour des raisons de justice ou encore pour protéger des êtres chers seront pardonnées si le coupable avait anticipé la manière de réparer son crime ou le dénoncer une fois celui-ci commis.

La responsabilité individuelle

Au regard de la morale lossyanne, chaque individu est responsable de ses mots, faits et gestes.  Il doit donc en assumer les conséquences. C’est pour cela que les Lossyans font attention à ce qu’ils disent, même quand ils se vantent ou racontent des fariboles car ils se doivent d’assumer tous leurs propos et se préparer à en répondre devant un accusateur.

La responsabilité en regard de la loi commence à partir de 13 ans et concerne les personnes libres hommes et femmes. Cette responsabilité peut être partielle, comme le lien de sujétion qui attache une femme aux chefs de sa famille ou à son époux dans les cultures Conciliennes. Elle peut aussi concerner le serviteur ou l’apprenti vis-à-vis de son maitre. Mais en général, ce sera à l’accusé ou ses proches de parvenir à expliquer qu’il n’est pas entièrement responsable. Par défaut, la loi ne s’embarrasse pas trop de questions à ce sujet.

Quel effet a cette notion ? Elle implique simplement que pour un lossyan, l’individu est entièrement responsable des conséquences de ses erreurs et de ses manquements, même s’il est le plaignant, si ces conséquences ont été exploités par un tierce malhonnête qui mérite d’être poursuivi en justice. Quant à l’accusé, il ne peut dire « je ne l’ai pas fait exprès » et espérer s’en tirer en considérant un acte accidentel. Le contexte sera rarement pris en compte et tuer des gens dans un incendie criminel ou accidentel, c’est avant tout tuer des gens dans un incendie.

Les principaux effets de cette règle sont qu’on ne peut demander aucune forme de réparation pécuniaire pour quelque forme d’agression ou diffamation verbale, pas plus qu’on ne peut en général demander de dédommagement ou de réparations compensatoires quand on a été dévalisé ou volé de quelque manière que ce soit. Dans le premier cas, le plaignant n’a que le choix de prouver que le délit a eu des conséquences matérielles réelles (agression, vandalisme…) et demander à faire juger l’accusé pour ces conséquences. Le dédommagement qui suivra ne pourra porter que sur ces dégâts et sur rien d’autre. Sur Loss, si on vous insulte ou qu’on vous calomnie, faites pareil, prouvez que c’est faux… ou faites disparaitre le calomniateur. Dans le second cas, c’est encore plus simple : Si un homme se fait cambrioler en son absence, il est considéré aussi responsable que le voleur et ne pourra demander compensation des biens volés si ces derniers ne sont pas retrouvés. Le voleur sera condamné mais le plaignant pourra juste se souvenir d’investir dans un chien de garde ou de meilleurs serrures… et s’il s’en plaint, il risque fort bien de finir la risée de son voisinage.

L’autre effet est que la notion de contexte et de circonstance est rarement prise en considération. Le voleur de pomme affamé est un voleur de pomme, pas un affamé, pour la loi. L’homme qui voit ses biens saisis pour payer ses impôts ne pourra justifier de dettes ou de pauvreté pour tenter d’éviter la sentence. Et une femme accusée d’exhibition parce qu’on lui a arraché son chemisier a intérêt à vite retrouver le coupable ou des témoins de l’affront, au risque d’être condamnée pour un acte dont elle n’est pourtant pas responsable directement.

C’est là qu’interviennent les juristes et les avocats, chargés d’une part d’exploiter les failles et les logiques de la loi pour assurer une justice plus conciliante avec leur client, mais aussi d’aller chercher ce qui peut peser dans la balance de la responsabilité individuelle : les témoins de Vertu. Il s’agit tout simplement de trouver des proches, des voisins, des officiels pouvant témoigner que l’accusé est en fait de grande Vertu et que son délit ou crime n’est qu’un accroc à une vie remarquable. Ce n’est pas un exercice facile, mais les meilleurs juristes sont assez doués et formés pour cela… et plus leur client est riche et peut donc fournir d’émoluments pour les pots de vin, graissages de patte etc… plus c’est facile.

Les Dogmes de l’Église

Les Dogmes sont appliqués de manières très diverses en fonction de l’importance locale de l’Église, mais ne sont jamais ignorés ; généralement la justice civile l’intègre dans ses lois. Pour résumer, on les respecte toujours, mais rarement à la lettre. L’Athémaïs les applique à la marge, Armanth tend à les effacer de ses lois et les sociétés non conciliennes les ignorent.

Les Lois liées directement aux Dogmes de l’Eglise concernent cependant trois points principaux qui peu, ou prou, ne peuvent être ignorés, même par Armanth : l’Apostasie, l’Hérésie et la complicité avec les démons : Chanteurs de Loss et chamans.

Encart : les Ordalies

La question pouvant se poser, il faut savoir que la justice de l’Eglise ne pratique pratiquement jamais l’ordalie, mais que cela peut être décidé par une justice laïque jugeant pour un crime aux Dogmes. La plupart des Ordalies sont bilatérale : l’accusé ou son champion doit se battre contre le champion de l’accusation dans un duel à mort pour décider de son innocence ou sa culpabilité. L’autre forme d’Ordalie la plus courante est celle du fouet. L’accusé doit subir stoïquement vingt coups de fouet portés par un bourreau. S’il reste conscient et ne crie pas, il est considéré innocent. Autant dire que peu d’accusés sont innocentés à la suite de cette épreuve.

L’Apostasie

Il s’agit pour résumer de l’acte de renoncer de manière visible ou public à sa religion, ici celle de l’Eglise. Cela veut aussi dire que l’Apostat, par son renoncement, refuse de se soumettre à l’autorité représentant la religion. Or pour l’Eglise il y a ici deux problèmes inacceptables : le premier est qu’aucune religion ou foi n’est au-dessus du Concile Divin et qu’il est impossible par définition de ne pas y croire ; quant au second, c’est qu’un Apostat n’a plus aucune raison d’obéir à l’Eglise et donc en ses Dogmes, en quelque manière que ce soit : il ne les craint plus.

Socialement et politiquement, l’Apostasie est de toute évidence, dans la société Concilienne, un problème critique qui ne peut être admis, au-delà même de l’idée qu’il est impensable pour un lossyan de ne pas croire en quelque chose du point de vue religieux. Le crime d’apostasie est donc intégré dans les lois et, pour résumer simplement, il n’y a qu’une peine pour un Apostat : la mort. Le procès n’est de loin pas systématiquement tenu par des religieux ; il est d’ailleurs hautement préférable d’être face à un procureur de l’Eglise car ces derniers prendront bien plus de soin à s’assurer de la réalité de l’Apostasie de l’accusé et lui donner des portes de sorties pour se rétracter.

Encart : Pour rappel, l’idée que les dieux n’existent pas et que donc les Etre du Concile Divin non plus, est aussi absurde et improbable dans l’esprit lossyan que penser que l’esclavage devrait totalement disparaitre. Même les Jemmaï ont une forme de foi et leurs chamans suivent des cultes et des rites. L’athéisme est un mot qui n’existe pas, et un athée est clairement un fou pour les lossyans.

L’Hérésie

Même si les lossyans emploient aisément le terme à tout bout de champ dès qu’il s’agit de dénoncer qui veut remettre en cause l’Eglise, ses Dogmes, ses représentants ou son organisation, l’Hérésie se définit avant tout comme une opinion, doctrine ou dogme sortant du cadre de ce qui est généralement admis ou tenu pour acquis par l’Eglise du Concile Divin. Il ne s’agit donc pas de ne pas respecter l’Eglise, de ne pas l’écouter ou y obéir, mais de prêcher ou de répandre publiquement des opinions et croyances divergentes remettant au cause les affirmations et la vérité de l’Eglise et de ses Dogmes.

L’Eglise est très chatouilleuse sur le respect des Dogmes, mais ceux-ci intègrent le devoir pour les lossyans d’explorer, apprendre, chercher les secrets, questionner le monde et les sciences et répandre la culture. L’autorité de l’Eglise et son Inquisition condamnent donc assez peu en Hérésie et ne le font pas sans prendre de grandes précautions à assurer leur verdict. A vrai dire, un accusé à de très bonnes chances de s’en sortir avec un rappel à l’ordre et quelques obligations de pénitence, s’il n’est pas membre d’une secte ou d’une religion faisant concurrence ou opposition aux Dogmes de l’Eglise ; sauf si, bien sûr, il tient à proclamer haut et fort durant son procès les opinions justifiant son accusation d’hérésie.

Les sociétés civiles des cités-états, elles, n’ont pas la même délicatesse et l’Hérésie peut frapper m’importe qui qui se comporte de manière marginale dans une communauté, donnant lieu à des lynchages en place publique de foule en colère cherchant la vengeance ou l’exutoire sur le premier original, simple d’esprit, malade mental ou savant un peu bizarre venu. Par contre, devant des cultes nés de divergences religieuses comme la version Hemlaris du Concile Divin, ou le Schisme, l’hérésie est admise d’office… et son seul châtiment possible est la mort. Ainsi donc, en conclusion, même à Armanth, qui affiche un mépris notoire pour l’Eglise, ces procès en hérésie existent et sont craints. Ils ne sont pas si courant de la part de l’Eglise et ils sont bien plus sévères et injuste quand c’est la justice laïque qui s’en mêle. Par contre, malheur à qui trafique avec les artefacts des Anciens et les savoir d’avant le Long-Hiver. Là, il lui sera difficile d’échapper à de très lourdes condamnations même si, encore une fois, l’Eglise condamne assez peu à mort dans ces procès.

La complicité avec les démons

Les Chanteurs de Loss sont des démons. Les chamans le sont aussi mais ce dernier point est encore discuté dans les grandes assemblées ecclésiastiques et reste flou. Mais dans tous les cas, aider, cacher, se rendre complice d’un Chanteur de Loss ou d’un chaman, de manière active ou par omission se traduit toujours de la même manière : le coupable est condamné à mort et sa famille proche est asservie et se voit privée de tous ses biens et ses droits. Là encore, c’est la manière d’instruire le procès et le mener qui va changer entre la justice laïque et celle de l’Eglise, mais l’affaire est si grave qu’en général, tous les procès sur ce genre d’accusations sont menés avec un minimum de sérieux.

Il est à noter que si un Chanteur de Loss ou un chaman a su cacher sa nature à ses proches et que le juge en est convaincu, seul l’accusé – s’il n’est pas déjà mort tandis qu’on le pourchassait – sera condamné, soit à l’asservissement pour une Chanteuse de Loss, soit à la mort pour un Chanteur de Loss. Les chamans sont toujours exécutés, on ne tente jamais de les asservir.

La justice dans les villes & les Cités-états

Dans les petites villes et villages, le coupable présumé d’un crime est en général arrêté par les habitants, parfois par les gardes et hommes de main de l’autorité locale. Il n’y a que rarement de force de police assignée à la tâche de trouver et arrêter des suspects et ce sera donc le plus souvent une milice locale qui s’en chargera. Le suspect, s’il n’a pas été châtié par la vindicte populaire entretemps, est traîné devant le conseil de la communauté qui va entendre les plaignants, le coupable et décider de la sentence au crime concerné selon les lois et traditions du coin. A ce stade, selon la nature du crime ou du délit, le suspect non encore jugé a souvent déjà passé un sale moment, surtout s’il a été appréhendé par une foule en colère.

Le procès sera, quant à lui, plus ou moins vite expédié : il peut être public ou rendu en privé selon les coutumes locales. La peine est soumise au bon vouloir du conseil ou du chef ou représentant de l’autorité locale selon des codes de lois et les traditions. Parfois on décidera de demander à l’offensé quelle peine il réclame pour le coupable.

Dans les cités-états, la justice emploie un personnel dédié à la faire respecter et appliquer comme nous l’évoquons plus haut. Il s’agit cependant le plus souvent de gardes locaux, mandatés par le sénat ou les dirigeants de la cité, mais aussi par les guildes et confréries ou encore l’aristocratie et l’Eglise. Chacun de ces représentants défendant les intérêts de qui le paie, leur champ d’action et leur degré d’intervention diffère donc, parfois jusqu’à être en conflit avec les autres forces de sécurité.

Chez les Dragensmanns ou les Forestiers la justice est rendue d’une manière similaire à celle des communautés et villages. Les détenteurs de la loi, parfois écrite, sont les sages locaux et les chamans. Dans les cités conciliennes, dans leur ensemble, la loi est dispensée par des magistrats de métier avec des juges, des procureurs et accusateurs chargés d’instruire les procédures, des avocats et des légistes experts des différents codes de loi, le tout dans des tribunaux.

La justice est donc un métier dans les cités-états, mais à la condition d’avoir les moyens de se payer ses services. La majorité des crimes et délits concernant le petit-peuple sera traité de manière expéditive avec une quasi absence de procédures sauf le strict minimum. Et ceci s’il y’a procès ! Il n’est pas rare, surtout pour les délits et litiges, que les gens règlent cela entre eux, principalement parce que la milice locale décide qu’elle ne va pas perdre son temps à s’en occuper. La justice, en règle générale, dans le monde de Loss, est une affaire de pouvoir et d’argent. Et plus une cité est grande et puissante, plus cette réalité est présente.

La justice familiale

L’âge minimal du mariage est fixé à la quatorzième année en règle générale ; très rarement on la permettra dès 13 ans, mais cette coutume disparait de plus en plus. Par nature considéré sacrés, on ne peut marier des enfants mais on peut détourner ce principe en les fiançant dès leur septième année, pour assurer une alliance familiale avant le mariage proprement dit. Il va sans dire que, le plus souvent, ce sont les filles qu’on marie au plus tôt, les garçons le sont en général quelques années plus tard, une fois qu’ils ont une situation financière leur permettant de prendre épouse. Dans la société Concilienne, un mariage est à vie, sauf si l’époux répudie son épouse, l’asservit ou même la tue… oui, il a en théorie le droit, aussi déshonorant et risqué que ce soit. Une séparation des époux reste toujours difficile et très mal vécue socialement. La répudiation ne se fait pas chez les étéocliens et les teranchen, sans un dédommagement de l’épouse répudiée. La notion de divorce – que l’Eglise ne reconnait pas – n’existe que dans l’Athémaïs et à Terancha. Une femme qui y demande la rupture du mariage l’obtient en général, soit si elle a de bons arguments (violences conjugale, adultère, et autres déshonneurs de l’époux, mais elle doit en apporter la preuve ou le témoignage), soit en payant un dédommagement. La justice Concilienne refuse le témoignage d’une femme défendant son époux ou d’une fille défendant son père. Par contre, l’inverse n’est pas vrai, tout comme un fils peut défendre son père et un époux sa femme.

L’héritage passe en général toujours par les enfants mâles et se divise de manière inégale entre l’ainé et les autres fils.  Les filles n’héritent de rien, mais plus on va vers le Sud, plus elles reçoivent selon l’héritage une part, qui bien que modeste, est chargée de subvenir à leurs besoins. Les mariages sont souvent des unions d’alliance et d’intérêt et on bataille âprement pour décider de la dot et des avantages et intérêts des deux parties. Pour rappel une dot est destiné au nouveau ménage qui se formera grâce au mariage. Mais l’homme étant le chef de famille, c’est lui et sa famille qui en auront l’usufruit.

Les duels

En règle générale les Lossyans ont une certaine tendance à ne pas attendre après un procès pour se faire justice eux-mêmes. Le duel est courant, mais dans ce domaine, les gens évitent de s’entretuer, à cause d’une coutume particulièrement suivie, qui dit que l’homme qui en tue un autre en duel est responsable de sa famille. En cas de litige, le duel à mort peut arriver mais on préférera toujours des arrangements plus civilisés dans ce domaine. Celui-ci peut se faire d’homme à homme ou via des champions. Le duel est parfois proposé, voire imposé sous forme d’ordalie pour régler un litige par des magistrats.

Les vendettas

Les maîtres-marchands, les aristocrates, les chefs des Cours des Ombres et en général tous les hommes puissants règlent souvent leurs problèmes, eux aussi sans attendre après la justice, à coup d’assassins, saboteurs et empoisonneurs. Quand ces règlements de compte grossissent jusqu’à englober dans le conflit, famille, amis, clans et guildes, cela devient une vendetta : le litige se change vite en une affaire de dette d’honneur sans fin, qui se renouvelle dans la violence à chaque crime d’honneur des parties concernées, jusqu’à abandon ou extermination de l’un des camps. Le seul cas où la force publique ou des cités-états intervient réellement dans une vendetta, en y mettant alors des moyens très musclés, c’est quand le cycle de violence et de vengeance prends de telles proportions qu’il menace la stabilité et la sécurité publique. Sinon, eut égard aux risques de jeter de l’huile sur le feu, les autorités préfèrent laisser faire et surveiller de loin.

Procédure judiciaire

En théorie, tout citoyen d’une cité-état a droit à un procès, mais rien n’assure de son équité. Pouvoir profiter d’un juste procès devant ses pairs dépends de son rang social et de sa fortune : pour un voleur du bas-peuple, la justice se résumera à une sentence décidée en quelques minutes et appliquée immédiatement. Seuls les membres du pouvoir et les individus riches et influents pourront profiter d’un véritable procès. Les autres évitent de leur mieux de subir les foudres de la loi et s’arrangent entre eux pour régler leurs affaires même si des magistrats intègres essayent de dispenser une justice plus équitable et populaire. Il faut un événement grave ou qui trouble l’ordre publique pour que des forces de polices et des enquêteurs officielles aillent se mêler des affaires du petit peuple, ou des problèmes d’une petite ville perdue dans un coin.

D’ailleurs, c’est dans ce domaine que l’Eglise a un assez bon talent à redorer son blason avec ses Inquisiteurs. Ces derniers, aux ordres des Espiciens locaux, sont de véritables enquêteurs formés, en général plutôt efficaces – le simple fait qu’ils tentent d’enquêter pour trouver la vérité suffit à les rendre plus efficaces que la moyenne – et qui ne se contentent pas d’enquêter sur des crimes et délits envers l’Eglise, mais aussi sur des injustices, crimes et atrocités affectant la société civile. Souvent, dans les petites villes et les coins perdus, faire appel à l’Inquisition pour tenter d’arrêter une suite de disparitions ou de meurtres et un peu la seule alternative raisonnable avant de payer, fort cher, des spadassins et mercenaires pour tenter de trouver et traquer les coupables. C’est pour contrer cette influence que les Maitres-marchands d’Armanth ont récemment créé les Venanditii et les ont dotés de puissants moyens de justice.

Les procès de litiges civils et commerciaux font partie de la justice civile et sont instruits à partir de plaintes ; il est rare que ces procès se passent dans une cour de justice, mais de temps en temps, cela arrive, par exemple à Armanth où les litiges commerciaux de toute nature sont pris au sérieux dès qu’il s’agit de conflits entre guildes et maitres-marchands. Le magistrat chargé d’arbitrer ce genre de conflit est payé par la partie accusatrice, mais en général mandaté par les autorités, histoire de conserver un minimum de neutralité ; chaque partie dans le litige payant ses juristes et avocats, le litige est réglé selon les lois civiles et commerciales locales et commencera toujours par une tentative de médiation, avant d’en arriver au procès.

La procédure en résumé

Ce qui suit ne concerne avant tout que les procès les plus important. Comme on l’a rappelé, la justice pour le peuple est en général nettement moins tatillonne et expédie les affaires en l’espace de quelques témoignages pour aboutir à une sentence en une poignée de minutes, faisant alors rarement intervenir juristes et avocats.

La procédure accusatoire est la phase d’enquête et de constitution du dossier d’accusation contre le suspect et sera orchestré par un magistrat-enquêteur. A ce stade, soit l’accusé a été arrêté et attend en cellule, soit il se tient à la disposition de la justice. Quant à la victime, elle attend elle aussi, et selon les accusations et les risques en jeu, elle sera protégée par les autorités ou pas. Autant dire qu’on ne se soucie de ce problème que quand l’affaire implique de gros risques à la sécurité publique, ou des gens influents. Une fois le dossier établi, avec des efforts pour respecter une procédure contradictoire (on interroge les deux parties, accusé et victime, on confronte les indices et les témoignages des deux côtés), le procès est, lui instruit publiquement. La charge de la preuve d’un délit incombe en général à l’accusation, mais c’est l’accusé qui devra assurer de fournir les éléments prouvant son innocence. Ce qui veut dire que parfois, le simple fait pour l’accusation de dire que le suspect est coupable suffit à le condamner s’il n’a eu aucun moyen de se défendre.

La loi dans le monde de Loss n’applique en général ni le principe de présomption d’innocence ni la notion de caution : tout inculpé est enfermé jusqu’à son procès. Si les riches et les puissants sont assignés à résidence ou enfermés dans des appartements confortables, tous les autres finissent dans des cellules exiguës et ont de la chance s’ils le sont avec leurs vêtements : dénuder un captif avant de le jeter au trou est courant.

Obtenir les aveux de l’accusé pendant l’instruction du procès implique maltraitances, pressions et chantages et, dans quelques rare cas, la torture pour accélérer la procédure. Cependant les Lossyans tendent généralement à penser que la torture ne fonctionne pas très bien si ce n’est pas celle, savante et longue à appliquer du Haut-Art, et on ne l’emploie que pour faire avouer les crimes les plus graves et impardonnables. Les esclaves ne peuvent officiellement jamais témoigner ; dans les faits, cela dépend des lois locales, de la décision des autorités et du bon vouloir du juge. Ils seront fréquemment torturés pour s’assurer de la véracité de leurs propos, ce qui implique qu’ils témoignent souvent ce que le tortionnaire veut leur faire dire.

Une fois réunis les différents éléments, le procès a lieu : le juge entend les différentes parties, les témoignages, les plaidoiries des juristes et avocats et décide de la peine en s’appuyant sur les codes de lois locaux. Il y a parfois un conseil de jurés pour décider de la culpabilité de l’accusé et de sa peine, mais ces cas sont en général réservés à un procès mettant en cause des personnalités particulièrement influentes de la société.

Les codes de lois

Faire le tour de tous les codes de loi des cultures de Loss est un peu impossible. Chaque culture se réfère à ses principes et coutumes pour ses lois, chaque cité-état a son code de lois écrit, qui dépend des législateurs de l’agora ou de l’assemble locale. Il existe très peu de cas de loi appliqué au bon vouloir unique d’un individu. Les tyrans ne font pas long feu dans le monde de Loss et même l’Hemlaris dirigé techniquement par un seul individu, l’Impératrice du Trône de Rubis, dispose d’assemblées législatives discutant et votant les lois, où le pouvoir de l’impératrice est avant tout consultatif. Quant aux lois de l’Eglise, si elles se basent sur des Dogmes indiscutable, leur interprétation pour appliquer la justice et en faire des lois et des procédures est un travail permanent qui occupe nombre de conseils ecclésiastiques et d’assembles d’experts.

On va donc simplement citer les Codes de Lois les plus répandus. Vous trouverez plus bas des exemples de délits et crimes et leurs sentences, pour les principaux peuples Conciliens.

Le Droit des Marchands : c’est le code de justice commerciale de la Guilde des Marchands. Plus complexe que simplement un code de lois civiles sur la finance et le commerce, il aborde tous les sujets en rapport avec l’industrie, le transport, les taxations, les contrôles sanitaires, les procédures douanières et bien sur tous les types de fraude et de contrefaçon. Il n’y a sans doutes pas un seul juriste dans les civilisations Conciliennes à ne pas avoir ce code sous la main et il est appliqué partout à l’exception de l’Hégémonie. Sa citation la plus connue est : Rien ne doit entraver la bonne marche du commerce.

L’Actus Apostorum : il s’agit de l’ensemble des interprétations des Dogmes attestées par l’Eglise du Concile Divin. C’est, pour faire simple, le code de Loi de l’Eglise, qui sert en grande partie de modèle à tous les codes de justice laïque dans les sociétés Conciliennes, surtout pour les Plaines de l’Etéocle et les Cités-Unies. Il est cependant moins diffusé que le Droit des Marchands, l’Eglise interdisant sa reproduction hors de ses ateliers de presse assermentés et sous son contrôle exclusif. Par contre, des extraits ont été édités fréquemment et sont employés dans les écoles de droit, de rhétorique et de littérature. Il est connu pour commencer par ces mots : Ecoute la sagesse et la raison, sous la Lumière du Concile Divin, avant de te fier à la rigide froideurs des mots.

Le Codekoniôs : Il s’agir d’un énorme codex – il compte environ 3500 pages – rassemblant l’ensemble des lois communes aux cités-états de Terancha. Il est rédigé comme un recueil de jurisprudences et de précédents juridiques annotés et documentés et fait l’objet d’une révision pour nouvelle édition complète tous les six ans. Le Codekoniôs est une grande référence en matière de code de loi et de procédures, par sa richesse intellectuelle et philosophique et la rigueur de son travail documentaire, mais  il est loin de faire l’unanimité auprès des cultures attachées aux lois traditionnelles et aux Dogmes du Concile. Il est devenu le code pénal de tout l’Athémaïs et c’est lui qui introduit des notions novatrices comme le divorce ou la protection juridique au sein du cercle familial.

Le Tome de Rubis : rédigé pour la première fois il y a pratiquement 900 ans, le code de justice pénale de l’Hemlaris ne peut être imprimé, c’est strictement interdit ; il doit être copié à la main. Fort heureusement, il est assez peu épais. Rédigé comme un manuel d’utilisation, il détaille précisément toutes les formes de crimes et délits et leur peine en fonction des circonstances et du statut social de l’accusé. Très strict et rigide, il ne laisse guère de place à l’interprétation et tout juge Hemlaris l’applique à la lettre. Ne pas le faire est un très bon moyen de s’attirer de gros ennuis de la part des autorités impériales.

Procès & condamnations

L’instruction d’un procès est en général quelque chose qui prends peu de temps pour le système judiciaire lossyan. D’une part, parce que comme on l’a vu, la justice est souvent expédiée, d’autre part pour des raisons de coûts : seules les affaires les plus graves et impliquant les individus les plus riches ou influents justifieront une forte dépense d’argent et de temps.

Ce qui n’est en fait pas un mal. La seule forme de prison est celle dans laquelle on jette un prévenu avant son procès. Et les prisons lossyannes sont en général un des derniers endroits où l’on a envie de finir : insalubres, exiguës, dénuées de confort, elles sont universellement connues pour être des lieux parfaits pour attraper les pires maladies et finir par en mourir. C’est d’ailleurs une méthode connue pour faire disparaitre un suspect avant que ne commence un procès dont les conclusions ou conséquences pourraient être embarrassantes ; il suffit de laisser le pauvre hère un mois ou deux dans ces cachots pour qu’il n’en sorte que les pieds devant. On trouvera cependant des lieux plus sûrs et hygiéniques et des magistrats soucieux de la santé de leurs prévenus. Mais c’est assez rare et il vaut mieux négocier d’être assigné à résidence ou sous surveillance. Ce qui bien sûr, demande d’en avoir les moyens.

Les procès sont eux aussi assez bref. Les plus longs ne dureront en général pas plus de deux ou trois jours, et quand cela dépasse cette durée, c’est que l’affaire est un scandale public ou au moins une curiosité d’intérêt qui alimente les feuilles de choux des journaux locaux. Ces affaires impliquent invariablement des hommes puissants et des situations complexes. Car même le pire des tueurs en série sera jugé en dix minutes montre en main, sauf exception, dans un tribunal lossyan.

Les peines sont en général exécutoires immédiatement, et comprennent rarement de la prison, pour la raison évoquée ci-dessus : la plupart du temps, la prison n’existe simplement pas et quand elle existe, elle a tendance à tuer ses pensionnaires. Les formes des peines varient : amendes, dédommagements et réparations sous diverses formes, contrition, humiliations et excuses publiques, coups de fouet ou de bâton, pilori, bannissement et exil, marquage, mutilation, asservissement et parfois la mort sont les peines les plus courantes. Les Lossyans condamnent à mort pour des délits qui pour les hommes du 21ème siècle ne le mériterait pas du tout comme vous pourrez le voir ci-dessous. Il faut cependant garder à l’esprit que, sauf pour faire un exemple concernant un crime, on préfère condamner un coupable à dédommager ou réparer matériellement sa faute, que le punir. Le voleur de pomme sera condamné à travailler pour l’homme qu’il a volé pendant une semaine, plutôt que de lui fendre le lobe de l’oreille pour le marquer comme voleur.

Les châtiments les plus répandus

Petit florilège descriptif des différentes sentences judiciaires et leurs relations aux types de crimes et délits.

Les dédommagements & réparations

En cas de litige ou de délit d’escroquerie, tromperie et autres arnaques sur des biens et services, mais aussi en conséquence de coups et blessures, de dégâts matériels ou de dettes impayées, la sentence la plus courant est de fixer un dédommagement que le condamné doit verser à la victime. La partie plaignante a assez rarement voix au chapitre sur le dédommagement à imposer au condamné, sauf quand il s’agit de la conséquence d’une médiation civile arbitrée par des juristes. Par contre, les choses se compliquent si l’accusé ne peut s’acquitter de sa peine. La loi permet alors de se saisir autant de ses biens que des membres de sa famille qui seront vendus pour honorer le dédommagement, sans considération de pitié.

La mise au service par contrat

Alternative aux dédommagements et réparations, elle permet d’éviter, si toutefois la partie plaignante et les juges s’en soucient, la ruine et les désastres que peuvent causer les peines de dédommagement. En général, cependant, cette sentence est employée le plus souvent sur les individus n’ayant clairement ni biens ni famille. On ne se soucie pas beaucoup de pitié au regard de la loi. La mise au service par contrat n’est pas un asservissement dans le sens où la peine est temporaire et ses conditions d’application fixées entre l’accusé et le plaignant par contrat. L’accusé n’est pas considéré esclave, même s’il est en situation de travail forcé pour toute la durée prévue par le contrat, et échappe aux conditions misérables de l’état d’asservissement. Il conserve ainsi ses biens, sa famille n’est pas mise en péril, etc. En général la durée de cette mise au service n’excède jamais quelques années, le temps de rembourser la dette que l’individu doit honorer. Il n’est pas commun que cette peine soit proposée ou acceptée pour une femme libre, mais cela se répand depuis Armanth et évite l’asservissement qui, lui, est définitif et ne laisse aucune chance. La mise au service a cependant des conséquences sociales et économiques assez dramatiques et la politique des cités-états les plus progressistes commence à en prendre la mesure. Même la Guilde des Marchands hésite à œuvrer pour la faire interdire car c’est assez mauvais pour le commerce.

La contrition publique

Cette peine est la plus usitée pour punir un délit d’ordre moral ou social, comme s’exhiber en public, provoquer une bagarre ayant donné lieu à de gros désordres, insulter un membre de l’Eglise, de l’aristocratie ou de l’agora locale, avoir molesté ou harcelé une femme libre, etc. La plupart du temps, on choisit cette peine pour punir un délit qui a eu un minimum de conséquences matérielles ou humaines fâcheuses. Si par exemple l’agression d’une femme libre a conduit à des coups et blessures, on va être nettement plus dur. La contrition publique s’apparente en général à des excuses faites en public, assorties de dédommagements symboliques ou plus sérieux, parfois d’un pèlerinage ou de l’obligation d’un don en nature ou service à l’Eglise ou des œuvres de charité. L’accusé doit faire pénitence de sa faute publiquement et sera amené le plus souvent à le faire plusieurs fois afin que sa contrition soit reconnue. La mise en scène est souvent assez humiliante, mais le but est que l’accusé retrouve son honneur à la suite de cette contrition. Pour les peines vraiment humiliantes, on va passer au stade supérieur ci-dessous.

L’exposition publique

L’exposition publique est la version dure et impitoyable de la contrition publique et punit des délits graves comme avoir remis en cause les Dogmes de l’Eglise ou avoir tenu par écrit ou oral des propos jugés offensant envers la foi ou la légitimé du pouvoir de la cité-état, avoir menacé des personnes d’autorité, avoir commis un adultère ou avoir harcelé un individu. Certains cas de larcins ou des délits à répétition comme la désobéissance à l’autorité ou à la famille, des dommages accidentels, le vagabondage, les vols de rue et le pickpocket seront punis de la même sorte. Le plus souvent, l’exposition publique est employée comme premier avertissement en cas de délit avant de décider de passer à un châtiment plus grave, voire comme première partie d’une sentence plus lourde. Il s’agit de toutes les formes de piloris, de mise à nu sur la place publique, de dégradation publique pour les officiers, etc… L’accusé est humilié publiquement et exposé à la vindicte populaire, qui peut lui cracher dessus, lui porter des coups, lui jeter des détritus. Il n’est pas rare que l’accusé soit laissé exposé, entravé et immobilité, plusieurs jours de suite, ou encore promené dans toute la ville tandis qu’un crieur annonce à tous son identité, son délit et la nature de ses fautes.

Les châtiments corporels

Les châtiments corporels punissent un peu tous les crimes cités jusqu’ici, mais considérés par la justice comme méritant une leçon exemplaire aussi bien pour l’accusé que pour l’édification publique. Il s’agit de la dernière forme de peine avant une sentence plus ou moins définitive par ses conséquences, mais dans les faits, elle peut s’avérer mortelle, ce qui arrive de temps en temps. Les châtiments corporels prennent le plus souvent la forme de coups de fouet, de cravache, de badine ou de bâton, administrés en public. Il faut bien prendre conscience qu’au-delà de vingt coups, et ils sont donnés avec vigueur par des bourreaux sans pitié, les risques pour la santé sont réel. Une sentence de quarante coups de fouet ou de bâton en une seule fois peut tuer ; la plupart du temps, une punition oscille entre cinq et vingt coups. Parfois pour des faits graves et un châtiment exemplaire, et cruel, la sentence pourra aller jusqu’à cent coups donnés sur plusieurs jours de suite. Selon la justice locale et la compassion des autorités, le coupable sera ou non soigné après la sentence, ou devra se débrouiller. Il n’est pas rare qu’il soit laissé exposé en place publique après la punition, pour servir de leçon. Il n’y a que très peu d’autres formes de châtiments corporel, mais on peut citer la noyade, avec ses risques évidents de décès, ou encore la danse du feu, une coutume des Cités-Unies consistant à rosser un coupable avec des branches de résineux enflammées.

Encart :

L’arme employée pour les punitions corporelles est importante dans ces châtiments, elle est donc strictement définie par les lois locales selon la gravité de la sentence. Parce que si se faire flageller au martinet à larges bande fait mal, dix coups de fouet-serpent (l’autre nom du fouet d’alarme) marqueront la peau du supplicié à jamais. Quant au chat à neuf queues ou au kassar, l’équivalent lossyan du knout, en dix coups, il arrache la chair des os et peut tuer. Si on punit les délits mineurs au martinet, un esclave ayant commis une faute grave sera souvent puni du fouet-serpent. On évite ce dernier aux Esclaves des Plaisirs pour ne pas les abimer mais elles seront flagellées à la badine, dont la capacité à susciter des douleurs terribles est redoutée. Le fouet-serpent, plus ou moins lourd, est ce qui punit les crimes, les délits graves et les récidives pour les femmes, quand on réserve les coups de bâton aux hommes dans le même cas. Les armes destinées à mutiler et marquer, comme le chat à neuf queues et le kassar sont fait pour les pires crimes et souvent comme torture et prélude avant la stigmatisation, l’asservissement, le bannissement ou la mort. Mais on considère leur usage comme une cruauté qui ne peut être mérité que pour des crimes impardonnables et, le plus souvent, on s’arrête au fouet-serpent, ce qui n’est déjà pas mal.

La stigmatisation

Quand un délinquant ou un criminel récidive ou est considéré comme un individu irrécupérable selon les normes de la société, une peine systématique consiste à le marquer ou le mutiler. Soit il s’agit d’une punition en tant que tel, comme trancher la main d’un voleur, soit d’une marque apposée sur le criminel avant de l’exiler, le bannir ou l’asservir voire, éventuellement, une stigmatisation après châtiments corporel pour le laisser en vie en devant assumer la marque qui l’identifiera à jamais. C’est surtout employé sur les voleurs, les brigands et les pirates, mais aussi pour identifier les traitres et les parjures et tous les individus ayant commis un acte totalement déshonorant. Un peu plus rarement on marque aussi bien les prostituées que, du côté de l’Hégémonie, les femmes infidèles et répudiées. Les marquages diffèrent : la coutume veut que pour un voleur, on lui fende le lobe de l’oreille avant, en cas de récidive grave ou multiple, lui trancher la main (pour une question évidente de conséquences). Les pirates, brigands et bandits de grand chemin sont marqués à l’avant-bras, au fer rouge de l’emblème de la ville ou de l’organisme qui les a condamnés. Les prostituées, les femmes sans honneur, infidèles ou répudiées sont tatouées à la nuque d’un carreau ou d’une fleur noire. Quant aux traitres, aux parjures et aux hommes sans honneur, ils sont marqués fer d’une croix potencée, soit sur le poitrail, soit sur une joue.

Le bannissement

Le bannissement consiste à interdire à un individu de revenir dans sa cité et auprès des siens. On bannit un individu d’une cité ou d’une communauté : il lui est interdit d’y revenir sous peine d’être pourchassé et tué à vue. Le bannissement punit l’ensemble des crimes d’Honneur qu’on ne peut pardonner : il s’agit d’éloigner, pour quelques années ou toute une vie, un coupable dont les actes ne pourront pas socialement être pardonnés par la communauté. C’est le sort qui attends le plus souvent les meurtriers, les agresseurs et les saboteurs dont l’acte peut être assimilé à une faute unique, mais dont les conséquences sur la communauté sont trop lourdes pour garder le coupable parmi les siens. Cela diffère de l’exil parce que le banni se voit seulement interdire de retourner dans son foyer. Il peut très bien vivre caché dans quelque hameau non loin de la ville, être aidé et nourri par les siens qui lui sont encore fidèles, quand l’exilé est envoyé au loin sans espoir de retour. Mais le bannissement n’est pas une partie de plaisir, même si la peine de bannissement peut être limitée dans le temps : le condamné part uniquement avec ce qu’il peut porter sur lui et ce que ses proches auront permission de lui laisser, comme une bourse et quelques andris. Il lui sera parfois permis de conserver son cheval et son chien, mais guère plus. La seule chose qu’on ne retire pas à un banni, ce sont des armes pour se défendre et une besace pleine du nécessaire pour voyager. Tous les autres biens qu’ils pouvaient posséder lui sont confisqués ou remis à sa famille.

L’exil

L’exil est la première forme de sentence capitale employée par la justice lossyanne. Il s’agit d’envoyer le coupable le plus loin possible, le plus souvent assorti d’une condamnation aux travaux forcés (voir ci-dessous) mais ce n’est pas toujours le cas. Il peut aussi être laissé à son sort sur le quai d’un port étranger ou encore pour les sentences les plus cruelles, abandonné à des jours de marche du premier village à la lisière d’une forêt, avec quelques affaires et des armes ; ce qui en quelque sorte est une condamnation indirecte à mort quand on connait l’espérance de survie du lossyan moyen face à la faune de son monde. Le point commun de l’exil est que le coupable est toujours envoyé le plus loin possible, ce qui dans les Mers de la Séparation veut souvent dire : de l’autre côté de la mer. L’exil est la manière de se débarrasser d’un individu aux crimes impardonnables qui serait autrement lynché par la vindicte populaire ou jeté dans un cul de basse-fosse pour l’oublier. Mais il faut bien saisir que l’exil est définitif : le coupable perd tout ce qu’il possède, il sera souvent renié par sa famille et disparaitre de la société, même s’il survit et parvient à revenir parmi les siens un jour !

L’asservissement

Peine définitive et qui est aussi une mort sociale et symbolique de l’individu, l’asservissement est la sentence ultime qui remplace la condamnation à mort. Et, la plupart du temps, cette peine concerne avant tout les femmes condamnées par la justice, se faisait écho de la préférence des lossyans pour les esclaves femelles aux mâles. Les lossyans n’aiment pas tuer ; le monde de Loss tue très bien lui-même et la mort est par bien des égards un gâchis. Aux yeux des lossyans, condamner un individu à l’asservissement est en quelque sorte une dernière manière de le rendre utile à la société. L’asservissement est définitif. Une fois esclave, le coupable parviendra peut-être par la suite à gagner son affranchissement, mais ce ne sera guère aisé., surtout s’il finit comme forçat dans une mine. Un condamné asservi est souvent préalablement marqué (voir ci-dessus), mais ce n’est pas systématique. Il sera par contre revendu la première fois en précisant la nature des crimes qui lui ont valu ce sort. Le plus souvent, un condamné asservi est revendu loin de chez lui et ne retrouvera jamais la ville où il est né. L’asservissement comme peine ultime est très courant, et punit quasi systématiquement les récidives de femmes criminelles. Mais il peut être le sort qui attend une femme qui aurait commis un crime qui serait, dans d’autres cours de justices, punit bien plus légèrement ; tout dépend de la mentalité locale et de la compassion des juges et du système judiciaire. Et vis-à-vis des femmes, cette compassion est parfois illusoire et l’asservissement par décision de justice très répandu, par exemple dans le nord de l’Etéocle, les Cités-Unies, dans l’Hégémonie et dans une moindre mesure l’Hemlaris.

La mort

La peine de mort est assez rare. Tout est relatif, bien sûr, mais on ne compte guère, par exemple, plus de 30 à 40 exécutions sur toute l’année dans une ville aussi immense qu’Armanth, et même Anqimenès n’en compte pas vraiment beaucoup plus. On condamne à mort quand le crime de l’individu est impardonnable et que tout le reste ne suffirait pas à étancher le besoin de vengeance de la population et des victimes. Néanmoins, on condamne à mort pour des actes qui, pour nos yeux d’occidentaux du 21ème siècle, ne le mériteraient sans doutes pas. Citons l’agression d’un maitre-marchand, d’un membre de l’Eglise ou de l’aristocratie, le sacrilège ou l’hérésie, l’incendie urbain, la piraterie, l’espionnage industriel, le vol de loss-métal ou encore le viol. Tous ces crimes peuvent peu ou prou être condamnés à des peines moins définitives, voire des dédommagements, mais ici tout est affaire de classe sociale, de moyens et de la mentalité du juge et du tribunal. La peine de mort est toujours exécutée en publique et d’ailleurs considérée comme un spectacle comme un autre, malgré la barbarie de certaines mises à mort. Le plus souvent, on égorge ou on pend le condamné, mais selon la gravité de son crime et son échelle sociale, il sera condamné à la roue ou encore à l’éventration. La plupart des mises à mort se font suite à des châtiments corporels administrés en public. La peine du bûcher est la moins courante et la pire des mises à mort selon les lossyans, car le condamné n’est pas jeté aux flammes, mais suspendu au-dessus du foyer et de sa fumée pour être rôti par la chaleur du brasier, dans une agonie qui se prolonge des heures durant.

Résumé des crimes & délits et de leurs peines

Voici ci-dessous la liste des crimes considérés comme impardonnables et qui mèneront plus ou moins efficacement le coupable à l’échafaud :

  • Faire du mal à des enfants.
  • Commettre (ou ordonner) un massacre aveugle.
  • Tuer, mutiler ou torturer pour le plaisir (y compris, parfois, sur des esclaves)
  • Provoquer un incendie qui cause des morts.
  • Vandaliser, détruire ou désacraliser un lieu saint (de l’Eglise ou pas).
  • Assassiner un lossyan béni.
  • Etre un Apostat (ce qui inclus être un Jemmaï).
  • La complicité avec un Chanteur de Loss ou un chaman.

Ci-dessous les crimes qui risquent de condamner le coupable mais qui ne sont pas systématiquement punis de sentence définitives, comme la mort, le bannissement ou l’exil :

  • Agresser ou assassiner un représentant de l’Eglise, un Maitre-marchand, un sénateur ou un membre de l’aristocratie.
  • Etre coupable d’hérésie.
  • La piraterie ou le grand banditisme.
  • Le viol.
  • Le meurtre pour l’honneur.
  • Le parricide.
  • La trahison, l’espionnage ou le vol de loss-métal.

Ci-dessous, les crimes qui vaudront le plus souvent l’asservissement à une femme reconnue coupable :

  • Agresser un représentant de l’Eglise, un Maitre-marchand, un sénateur ou un membre de l’aristocratie
  • La piraterie ou le grand banditisme.
  • La trahison, l’espionnage ou le vol de loss-métal.
  • Le vandalisme ou l’incendie volontaire.
  • Le parricide.
  • Le meurtre conjugal.
  • L’abandon du foyer conjugal.
  • La prostitution.
  • Pratiquement tous les délits et crimes ci-dessous en cas de récidive.

Et enfin les crimes et délits qui font risquer au coupable des châtiments corporels :

  • Le vol et le banditisme sans dommages corporels.
  • L’enlèvement ou la séquestration.
  • Le cambriolage.
  • La récidive d’exhibition public.
  • Le harcèlement et la menace, principalement sur des personnalités importantes.
  • Les coups et blessures.
  • L’incivilité et les dégradations publiques.
  • Le récidive de mendicité ou de vagabondage (si le coupable n’est pas directement asservi).
  • La récidive de désobéissance parentale ou familiale.

Quelques anecdotes et coutumes judiciaires

Impossible de traiter toutes les coutumes et traditions judiciaire des 15 cultures de Loss. Vous en retrouverez des références et des éléments dans les suppléments qui leur seront dédiés. Nous allons juste évoquer quelques exemples afin d’achever de brosser le portrait de ce sujet.

Le Jugement de Vie (Nomades des Franges)

Chez les Nomades des Franges, quand la justice tribale ou celle des beys ne peut trancher sur une culpabilité à un crime grave, la solution traditionnelle consiste à emmener l’accusé en lisière du désert, à une journée de marche du premier point d’eau. Là on y attend l’aube avec lui, on lui donne une dernière fois à boire puis on l’abandonne après lui avoir montré la bonne direction et on l’attend. Si avant l’aube du jour suivant, l’accusé parvient à rejoindre le plan d’eau, il est déclaré innocent par le jugement de Vie. Non, cela n’arrive pas si souvent et il n’est pas rare que l’accusé préfère avouer sa culpabilité plutôt que de passer l’épreuve. Il n’est pas rare non plus que quand un des parties dans le procès pense que l’accusé est innocent, il soit discrètement suivi dans son périple et aidé s’il vient à échouer, afin qu’il puisse parvenir au bout de l’épreuve vivant.

Le Divorce de la Pierre (Terancha & Imareth)

Une coutume des Terancha, qui s’est répandue jusqu’à Armanth même si elle est peu commune, c’est, pour une femme qui veut prouver que son mari est indigne de la garder comme épouse, de lui faire passer l’épreuve de soulever une pierre. Le principe est très simple : un bloc de pierre, amené en place public, sera soulevé par-dessus tête par un ami, un proche, un esclave ou simplement un homme payé par l’épouse mécontente ; son mari doit alors faire de même devant témoin et parvenir à soulever le rocher. S’il n’y parvient pas, il démontre qu’il n’a pas la force et la vigueur d’être l’époux qu’il prétend. A noter que si cela fonctionne très bien en général et qu’une femme obtient, si elle est maline, le divorce assez aisément, un homme plein de ressources soulèvera le rocher : rien dans la tradition n’interdit de se servir d’outils, de mécaniques et de moyens, seulement de soulever le rocher au-dessus de sa tête devant témoin, dans un délai de temps raisonnable, et sans aide humaine ou animale.

Les chasseurs de prime (tout le sud des Mers de la Séparation)

Quand on ne peut pas punir un criminel parce qu’il est en fuite ou simplement trop difficile à appréhender, une coutume courante est de placer une prime sur sa tête (vivante ou morte, en général la somme est souvent équivalente) et de laisser faire les chasseurs de prime. Cette technique, à la base employée par la Guilde des Marchands à l’encontre des pirates et bandits de grand chemin réputés, s’est vite répandue dans toutes les cités-états du sud des Mers de la Séparation. N’importe qui peut alors aller tenter sa chance, le but étant de ramener une preuve concrète de la réussite, c’est-à-dire le plus souvent la tête de l’individu concerné, ou le coupable vivant et entier si on a pu le capturer. Il n’y a pas d’organisation officielle de chasseurs de primes, mais ce sont souvent les compagnies mercenaires qui fournissent un statut légal à cette activité pour leurs membres en passant des accords avec les autorités. Ainsi, les chasseurs de prime vivant de cette activité disposent de documents leur permettant de prouver leur fonction et leurs éviter des ennuis judiciaires dans l’exercice de ce métier. En règle générale, les chasseurs de prime ne sont pas très appréciés, mais vus comme une sorte de mal nécessaire dans l’esprit des lossyans. Ils le sont encore moins quand ils chassent une « prime privée » c’est-à-dire émise non par la Guilde des Marchands, les autorités d’une cité-état, ou encore l’Eglise, mais par un individu qui a décidé de régler un problème en faisant appel aux chasseurs de primes.

Les Venanditii (Athémaïs principalement)

Littéralement « les traqueurs » les Venanditii sont des officiers de justice peu nombreux et de création récente de l’organisation judiciaire de l’Athémaïs. Ce sont, pour faire une analogie contemporaine, des sortes de marshals itinérants, chargés de traquer et arrêter les criminels, à la manière des chasseurs de prime. La seule différence est qu’ils sont mandatés légalement par les autorités des cités-états qui conviennent entre elles d’une collaboration pour assurer le champ d’action de leurs officiers, disposent de moyens nécessaires à mener à bien leur fonction et sont appuyés, peu ou prou, par les autorités locales. Ils ne sont guère appréciés non plus : d’une part, ce sont en quelque sorte des francs-tireurs qui ne répondent de leurs actes que devant les beys et les tribunaux des cités-états, avec assez de droits pour en abuser s’’ils en ont envie, d’autre part, ils ne sont pas censés s’embarrasser de sens de la justice mais seulement de leur devoir de traquer les criminels recherchés. Les Venanditii travaillent assez souvent seuls, mais ont assez de moyens – monnaie, lettres de change, recommandations et mandats – pour faire appel à des mercenaires, des gardes et des milices locales afin d’aller arrêter leur proie une fois qu’ils l’ont repérée. Et il est connu qu’ils forment une petite fraternité soudée qui s’appuie en grande partie sur les comptoirs et les réseaux de la Guilde des Marchands afin d’obtenir leurs informations et une aide matérielle. Il va sans dire que les chasseurs de primes considèrent les Venanditii comme des gâche-métier, puisque ces derniers ne réclament pas les primes de leur proie.

Le Pardon de l’Art (Hemlaris)

La notion de classe sociale chacune à sa place est très forte dans l’Empire du Trône de Rubis et les lois y sont appliqués avec sévérité. Mais parmi les nombreuses coutumes et traditions qui compensent cette apparente dureté, il y a le Pardon de l’Art : quand un individu est déclaré coupable d’un crime, il lui est possible de faire modifier la dureté de la sentence en invoquant cette tradition. Dès lors, le coupable a 90 jours pour accomplir un chef-d’œuvre et le soumettre au regard de ses pairs et d’experts de l’art ou de l’artisanat concerné. Si cette coutume a été établie, à l’origine, pour éviter de perdre un maitre de talent à cause des duretés des lois, tout le monde, même le dernier des vagabonds, peut invoquer cette coutume et elle sera en général respectée, sauf pour les crimes les plus impardonnables. En 90 jours, l’accusé doit alors réaliser un travail d’excellente et un objet unique. Il n’est pas forcément matériel : ce peut être une danse, une chanson, une démonstration martiale, un poème, un discours, etc… Si au bout du temps imparti, son chef-d’œuvre est reconnu par quatre experts sur cinq comme tels, la sentence doit être révisée, ou purement annulée. Si on imagine bien que selon la nature de l’individu, de son rang social, de son crime, mais aussi de la disposition de cinq personnes expertes, on va plus ou moins être honnête avec cette coutume, il s’avère qu’elle est respectée et relativement juste par sa méthode. Il n’est pas rare que certains accusés considéré condamnés à tort voient venir à eux des maitres d’art venant leur prêter main-forte pour réussir leur épreuve.

L’Asservissement de Cœur (Cités-unies)

Une étrange coutume des Cité-Unies, au nom assez trompeur et qu’on retrouve, mais beaucoup plus rarement, dans l’Athémaïs et Terancha, peut obliger une femme à accepter ou demander d’être asservie en reconnaissance de sa vie sauvée, ou parce qu’elle souhaite être asservie et surtout possédée par l’individu à qui elle s’offre. C’est un lien d’assujettissement aux règles précises, qui peut être demandée par l’intéressée, mais qui peut être imposée avec la condition, pour y échapper, de remplacer l’asservissement par un dédommagement ou une dette morale contraignante. Pour faire simple, la personne (homme ou femme) qui sauve une femme d’un danger mortel, peut en retour l’asservir librement, celle-ci ne pouvant refuser que si elle peut s’acquitter d’une compensation. La tradition veut que la femme concernée ait un jour et une nuit pour se décider ou trouver comment honorer la dette autrement qu’en acceptant son asservissement. Mais il arrive aussi que ce soit une femme qui demande cet asservissement en échange d’une aide majeure, souvent pour échapper à un sort pire auprès de sa famille ou dans sa communauté. Enfin, et plus rarement, une femme le fera pour pouvoir appartenir à la personne qu’elle aime ou désire plus que tout, sachant que sa décision est lourde de conséquences irrévocables. L’asservissement de cœur reste rare – quelle femme a réellement envie de finir esclave ? – mais il est reconnu légalement.  Les lois et les traditions interdisent au propriétaire d’une telle esclave de cœur de la revendre, l’échanger ou s’en séparer de quelque manière que ce soit si elle ne le veut pas, sauf par l’affranchissement au bout d’une durée d’une année lossyanne. Selon la promesse et l’accord passé au moment de la décision, nombre de traitement et coutumes concernant les esclaves auront été discutés et en général sont par la suite validés par écrit.

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